Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FENIXFALT
/
REGEMOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGEMOD
FENIXFALT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3264963
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/12/2023
REGEMOD de FENIXFALT

Présentation de la marque REGEMOD

Déposée le 29 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FENIXFALT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « REGEMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FENIXFALT domicilié(e) Résidence ASPIN 1, 14 Avenue du Stade Nautique - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 288 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque REGEMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGEMOD est expirée depuis le 29 décembre 2023.

FENIXFALT a également déposé les autres marques suivantes : REGEFALT , REGEMAC , GRANUREG , MODIFALT , FENIX FALT , SUPERFEN , REGEDREN


FENIXFALT, Société par actions simplifiée - Résidence ASPIN 1, 14 Avenue du Stade Nautique - 64000 - PAU - France - SIREN 515288009


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 9 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566818 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570294 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Errata sur les inscriptions - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 13 janvier 2014 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°616506 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2546618 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2013-12-19

Inscription le 28 juillet 2014 - Erratum n°628032 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

– additifs chimiques pour la régénération à chaud des vieux bitumes contenus dans les vieux en robés et matériaux constitutifs des couches bitumineuses des chaussées routières.