REGEMAC
Présentation de la marque REGEMAC
Déposée le 10 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FENIXFALT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « REGEMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGEMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGEMAC est expirée depuis le 10 juin 2024.
FENIXFALT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Inscription le 9 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566818 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 13 janvier 2014 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°616506 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558526 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-22
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 28 juillet 2014 - Erratum n°628032 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28