Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSIFRUIT
FENIOUX Christian

Numéro de dépôt :
96655737
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2026

Présentation de la marque TRANSIFRUIT

Déposée le 11 décembre 1996 par FENIOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est FENIOUX Christian domicilié(e) 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FENIOUX Christian domicilié(e) 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque TRANSIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSIFRUIT arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

FENIOUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : OPTIFLORUS , LA BAGUETTE MINCEUR FENIOUX , NATURE & JEUNESSE , SPRAYSSENTIEL , TENSICALM , NATURSTIM , MELINUIT , MACAMANDE , IMMUNOZYM , SERENOPAUSE


FENIOUX Christian - 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France


M. FENIOUX Christian - 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325594 - Publication au BOPI 2006-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2636003 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2016-12-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.