Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEVIANE
FENIOUX Christian, Philippe, Rolland

Numéro de dépôt :
98742849
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque STEVIANE

Déposée le 13 juillet 1998 par FENIOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEVIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est FENIOUX Christian, Philippe, Rolland, domicilié(e) 9, Avenue Pierre de Coubertin, 36000 CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX - France.

La marque STEVIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVIANE est expirée depuis le 13 juillet 2008.

FENIOUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : OPTIFLORUS , ECOFLORUS , LA BAGUETTE MINCEUR FENIOUX , NATURE & JEUNESSE , SPRAYSSENTIEL , TENSICALM , NATURSTIM , NUTRI-DESSERT , MELINUIT , MACAMANDE


FENIOUX Christian, Philippe, Rolland - 9, Avenue Pierre de Coubertin, 36000 CHATEAUROUX - France


Christian FENIOUX - France


Inscription le 11 janvier 1999 - Retrait partiel n°269993 - Publication au BOPI 1999-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.