Déposée le 17 novembre 2000 par FENIOUX CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOJA-PROACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est FENIOUX CHRISTIAN domicilié(e) 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN FENIOUX domicilié(e) 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France.
La marque SOJA-PROACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FENIOUX CHRISTIAN - 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France
CHRISTIAN FENIOUX - 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France
Inscription le 9 août 2001 - Retrait partiel n°328227 - Publication au BOPI 2001-08-09
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352842 - Publication au BOPI 2002-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement avec limitation le 9 novembre 2010 n°2454945 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2010-11-09
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; aliments pour bébé ; ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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