Déposée par voie électronique le 21 octobre 2009 par monsieur FENIOUX Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHYTO MICRONUTRITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est monsieur FENIOUX Christian domicilié(e) 9 Avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FENIOUX Christian domicilié(e) 9 Avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.
La marque PHYTO MICRONUTRITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FENIOUX Christian - 9 Avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France
M. FENIOUX Christian - 9 Avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731632 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-27
Inscription le 29 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°796312 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;Compléments alimentaires et produits diététiques à usage cosmétique à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;Compléments alimentaires et produits diététiques à usage médical à base de plantes et-ou d'extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. Médicaments traditionnels à base de plantes y compris produits issus de l'agriculture biologique. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées o le lait prédomine ;Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical à base de légumes et-ou poissons et-ou viande et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et -ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Compléments alimentaires et produits diététiques sous forme de boisson à usage non médical à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques.
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