Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H.V.B. HAUTE VALEUR BIOLOGIQUE
FENIOUX Christian, Philippe, Rolland

Numéro de dépôt :
94517582
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014

Présentation de la marque H.V.B. HAUTE VALEUR BIOLOGIQUE

Déposée le 20 avril 1994 par FENIOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.V.B. HAUTE VALEUR BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est FENIOUX Christian, Philippe, Rolland domicilié(e) 9, avenue pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2256128) - 36000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FENIOUX Christian domicilié(e) 9, avenue pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2256128) - 36000 - France.

La marque H.V.B. HAUTE VALEUR BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H.V.B. HAUTE VALEUR BIOLOGIQUE est expirée depuis le 20 avril 2014.

FENIOUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : OPTIFLORUS , LA BAGUETTE MINCEUR FENIOUX , NATURE & JEUNESSE , SPRAYSSENTIEL , TENSICALM , NATURSTIM , MELINUIT , MACAMANDE , IMMUNOZYM , SERENOPAUSE


FENIOUX Christian, Philippe, Rolland - 9, avenue pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2256128) - 36000 - France


FENIOUX Christian - 9, avenue pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2256128) - 36000 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2256128 - Publication au BOPI 2004-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaire et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Substances alimentaires à usage non médical.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.