Déposée le 12 octobre 1992 par FENIOUX Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GELEE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est FENIOUX Christian domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.
La marque GELEE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FENIOUX Christian - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Errata sur les renouvellements - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509585 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-09-18
Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical Substances alimentaires a usage non médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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