Déposée le 6 novembre 2003 par FENIOUX Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIETAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est FENIOUX Christian, Philippe, Rolland domicilié(e) 9, Avenue Pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX domicilié(e) Avenue Pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France.
La marque DIETAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FENIOUX Christian, Philippe, Rolland - 9, Avenue Pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France
Christian FENIOUX - Avenue Pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; herbes médicinales ; tisanes diététiques ; sucre à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine : tous les produits précités étant diététiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités étant diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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