Déposée le 18 juin 1997 par FENIOUX Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUTALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est FENIOUX Christian domicilié(e) 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FENIOUX Christian domicilié(e) 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
La marque CUTALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FENIOUX Christian - 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
M. FENIOUX Christian - 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343907 - Publication au BOPI 2007-06-14
Inscription le 26 décembre 1997 - Retrait partiel n°247365 - Publication au BOPI 1997-12-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652781 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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