Déposée le 20 avril 2011 par FENIOUX CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CapiloForm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est FENIOUX CHRISTIAN domicilié(e) 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FENIOUX CHRISTIAN domicilié(e) 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France.
La marque CapiloForm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FENIOUX CHRISTIAN - 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France
FENIOUX CHRISTIAN - 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Compléments alimentaires et produits diététiques et produits d'hygiène à usage cosmétique à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, gamme cosmétique y compris soins naturels et certifiés biologiques ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; Compléments alimentaires et produits diététiques et produits d'hygiène présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) à usage non médical à base de plantes et-ou extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; tisane à usage non médical à base de plantes et-ou extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. Médicaments traditionnels à base de plantes y compris produits issus de l'agriculture biologique ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; crustacés (non vivants) ; Compléments alimentaires et produits diététiques et produits d'hygiène présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) à usage non médical à base de plantes et-ou extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; tisane à usage non médical à base de plantes et-ou extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical, compléments et produits de l'alimentation courante, substituts de repas des produits précités à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical sous forme de boisson alimentaire et-ou diététique à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ; boisson à usage non médical, alimentaire et-ou diététique à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques.
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