Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CapiloForm
FENIOUX CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3825410
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
CapiloForm de FENIOUX CHRISTIAN

Présentation de la marque CapiloForm

Déposée le 20 avril 2011 par FENIOUX CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CapiloForm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est FENIOUX CHRISTIAN domicilié(e) 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FENIOUX CHRISTIAN domicilié(e) 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque CapiloForm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapiloForm est expirée depuis le 20 avril 2021.

FENIOUX CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : OPTIFLORUS , LA BAGUETTE MINCEUR FENIOUX , NATURE & JEUNESSE , SPRAYSSENTIEL , TENSICALM , NATURSTIM , MELINUIT , MACAMANDE , IMMUNOZYM , SERENOPAUSE


FENIOUX CHRISTIAN - 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France


FENIOUX CHRISTIAN - 9 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Compléments alimentaires et produits diététiques et produits d'hygiène à usage cosmétique à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, gamme cosmétique y compris soins naturels et certifiés biologiques ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; Compléments alimentaires et produits diététiques et produits d'hygiène présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) à usage non médical à base de plantes et-ou extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; tisane à usage non médical à base de plantes et-ou extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. Médicaments traditionnels à base de plantes y compris produits issus de l'agriculture biologique ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; crustacés (non vivants) ; Compléments alimentaires et produits diététiques et produits d'hygiène présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) à usage non médical à base de plantes et-ou extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; tisane à usage non médical à base de plantes et-ou extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical, compléments et produits de l'alimentation courante, substituts de repas des produits précités à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical sous forme de boisson alimentaire et-ou diététique à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ; boisson à usage non médical, alimentaire et-ou diététique à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques.