Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACTHYCITRUS
M. FENIOUX Christian

Numéro de dépôt :
4052322
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2023
BACTHYCITRUS de FENIOUX Christian

Présentation de la marque BACTHYCITRUS

Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur FENIOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BACTHYCITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur FENIOUX Christian domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FENIOUX Christian domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque BACTHYCITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTHYCITRUS arrivera à expiration en date du 2 décembre 2023.

FENIOUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : OPTIFLORUS , LA BAGUETTE MINCEUR FENIOUX , NATURE & JEUNESSE , SPRAYSSENTIEL , TENSICALM , NATURSTIM , MELINUIT , MACAMANDE , IMMUNOZYM , SERENOPAUSE


M. FENIOUX Christian - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France


M. FENIOUX Christian - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Compléments alimentaires et produits diététiques ; présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage non médical, à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes.