Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur FENIOUX Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BACTHYCITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est monsieur FENIOUX Christian domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FENIOUX Christian domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.
La marque BACTHYCITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FENIOUX Christian - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France
M. FENIOUX Christian - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Compléments alimentaires et produits diététiques ; présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage non médical, à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BACTHYCITRUS"