Déposée le 4 décembre 2003 par FENIOUX Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACTHYCITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est FENIOUX Christian domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.
La marque BACTHYCITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FENIOUX Christian - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545505 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2013-12-02
Substances diététiques, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; herbes médicinales ; tisanes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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