Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE FUMER
FENIOUX Christian, Philippe, Rolland

Numéro de dépôt :
3262277
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013
ACE FUMER de FENIOUX Christian

Présentation de la marque ACE FUMER

Déposée le 4 décembre 2003 par FENIOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE FUMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est FENIOUX Christian, Philippe, Rolland domicilié(e) 9, Avenue Pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX domicilié(e) Avenue Pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France.

La marque ACE FUMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE FUMER est expirée depuis le 4 décembre 2013.

FENIOUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : OPTIFLORUS , LA BAGUETTE MINCEUR FENIOUX , NATURE & JEUNESSE , SPRAYSSENTIEL , TENSICALM , NATURSTIM , MELINUIT , MACAMANDE , IMMUNOZYM , SERENOPAUSE


FENIOUX Christian, Philippe, Rolland - 9, Avenue Pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France


Christian FENIOUX - Avenue Pierre de Coubertin,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Substances diététiques, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; herbes médicinales ; tisanes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.