Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InnoFacto
Mme FENEYROL Isabelle

Numéro de dépôt :
3882093
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2021
InnoFacto de FENEYROL Isabelle

Présentation de la marque InnoFacto

Déposée le 15 décembre 2011 par madame FENEYROL Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « InnoFacto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est madame FENEYROL Isabelle domicilié(e) 39 rue DU TERRAIL - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FENEYROL Isabelle domicilié(e) 39 rue DU TERRAIL - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque InnoFacto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InnoFacto est expirée depuis le 15 décembre 2021.


Mme FENEYROL Isabelle - 39 rue DU TERRAIL - 13007 - MARSEILLE - France


Mme FENEYROL Isabelle - 39 rue DU TERRAIL - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 15 mai 2012 - Retrait partiel n°575750 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

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