Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fenetre sur l'art
Fenetre Sur L'ART

Numéro de dépôt :
99791606
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Fenetre sur l'art

Déposée le 6 mai 1999 par Fenetre Sur L'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Fenetre sur l'art »

Le déposant est Fenetre Sur L'ART, domicilié(e) 12 quai de la Peclierie, 69001 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michele Boulet Fenetre sur cadre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35


Fenetre Sur L'ART - 12 quai de la Peclierie, 69001 Lyon - France


Michele Boulet Fenetre sur cadre - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318971 - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 2001-03-27

Aquarelles. Chevalets pour peinture dessins, lithographies livres, peintures tableaux encadrées ou non matériel pour les artistes, photographies. Pièces d'ameublement - meubles - baguettes d'encadrements - miroirs cadres - moulures pour cadres - objets d'art. Expositions à buts commerciaux - vente aux enchères - affaires artistiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).