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Marques déposées par FENETEAU Michel
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DOMAINE CHAMP DE TAILLADE Appellation Bordeaux Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAMP DE TAILLADE Appellation Bordeaux Contrôlée
FENETEAU Michel

Numéro de dépôt :
1272623
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/03/2004

Présentation de la marque DOMAINE CHAMP DE TAILLADE Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 20 mars 1984 par FENETEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE CHAMP DE TAILLADE Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FENETEAU Michel, domicilié(e) "Les Valleteaux", LES LEVES ET THOUMEYRAGUES, 33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2030626) - France.

La marque DOMAINE CHAMP DE TAILLADE Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CHAMP DE TAILLADE Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 20 mars 2004.

FENETEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : Château les valleteaux


FENETEAU Michel - "Les Valleteaux", LES LEVES ET THOUMEYRAGUES, 33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2030626) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1994 n°2030626 - Publication au BOPI 1994-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 10 mars 1994 - Transmission de propriété n°170186 - Publication au BOPI 1994-03-10

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE CHAMP DE taillade"