Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château les valleteaux
M. Feneteau Michel

Numéro de dépôt :
4264460
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2026
Château les valleteaux de Feneteau Michel

Présentation de la marque Château les valleteaux

Déposée le 13 avril 2016 par monsieur Feneteau Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château les valleteaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Feneteau Michel domicilié(e) 1 CHEMIN 1 Les Valleteaux - 33220 - LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Feneteau Michel domicilié(e) 1 CHEMIN 1 Les Valleteaux - 33220 - LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France.

La marque Château les valleteaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château les valleteaux arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.


M. Feneteau Michel - 1 CHEMIN 1 Les Valleteaux - 33220 - LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France


M. Feneteau Michel - 1 CHEMIN 1 Les Valleteaux - 33220 - LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Vins d'appellation d'origine protégée.