Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FENET Patrick
/
AZINCOURT-AGINCOURT ARTEFACTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZINCOURT-AGINCOURT ARTEFACTS
Monsieur FENET Patrick

Numéro de dépôt :
1677958
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2001
AZINCOURT-AGINCOURT ARTEFACTS de FENET Patrick

Présentation de la marque AZINCOURT-AGINCOURT ARTEFACTS

Déposée le 5 juillet 1991 par monsieur FENET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AZINCOURT-AGINCOURT ARTEFACTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FENET Patrick domicilié(e) Lieu dit "LA GACOGNE", 62310 AZINCOURT - France.

La marque AZINCOURT-AGINCOURT ARTEFACTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZINCOURT-AGINCOURT ARTEFACTS est expirée depuis le 5 juillet 2001.


Monsieur FENET Patrick - Lieu dit "LA GACOGNE", 62310 AZINCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et notamment objets pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et notamment objets pour la décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.