Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMBE DES NUES
MLLE FENESTRAZ CAROLE
MR KRAINIK FRANCOIS
MLLE SERS ANNABELLE

Numéro de dépôt :
96615230
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque TOMBE DES NUES

Déposée le 8 mars 1996 par mademoiselle FENESTRAZ CAROLE, monsieur KRAINIK FRANCOIS, mademoiselle SERS ANNABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMBE DES NUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Les déposants sont mademoiselle FENESTRAZ CAROLE domicilié(e) 159, RUE DE CHARENTON, 75012 PARIS - France, monsieur KRAINIK FRANCOIS domicilié(e) 71, AVENUE DE BRETEUIL, 75015 PARIS - France, mademoiselle SERS ANNABELLE domicilié(e) 159, RUE DE CHARENTON, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMONIA SARL - France.

La marque TOMBE DES NUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMBE DES NUES est expirée depuis le 8 mars 2006.

FENESTRAZ CAROLE a également déposé les autres marques suivantes : COMME AVANT


MLLE FENESTRAZ CAROLE - 159, RUE DE CHARENTON, 75012 PARIS - France

MR KRAINIK FRANCOIS - 71, AVENUE DE BRETEUIL, 75015 PARIS - France

MLLE SERS ANNABELLE - 159, RUE DE CHARENTON, 75012 PARIS - France


OMONIA SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Métaux précieux et leurs alliages à savoir: joaillerie - bijouterie Cuir et imitation du cuir, à savoir, sac à main, sac à dos, sac de voyage, sac d'écolier, sac de plage, malles, valises, porte monnaie, portefeuille, porte carte, porte stylo, porte clefs et gants.Vêtements - chaussures - chapellerie - écharpes.Jeux, jouets, décorations pour arbre de noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].