Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA NICHE"
Mademoiselle FENEON

Numéro de dépôt :
1526429
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
12/02/1998

Présentation de la marque "LA NICHE"

Déposée le 12 février 1988 par mademoiselle FENEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « "LA NICHE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle FENEON domicilié(e) LA NICHE, 4 Avenue Salingro, 71300 MONTCEAU LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMAGEST, 4 Rue des Jardins 21000 DIJON - France.

La marque "LA NICHE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA NICHE" est expirée depuis le 12 février 1998.


Mademoiselle FENEON - LA NICHE, 4 Avenue Salingro, 71300 MONTCEAU LES MINES - France


FORMAGEST, 4 Rue des Jardins 21000 DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

SOINS et ESTHETIQUE pour chiens, éventuellement autres animaux, aliments Hôtel pour chien et autres animaux, cimetière pour chiens et autres

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.