Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TB C
FENELON Vincent
DUPONT Annick épouse FENELON

Numéro de dépôt :
3197291
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
03/12/2012
TB C de FENELON Vincent

Présentation de la marque TB C

Déposée le 3 décembre 2002 par FENELON Vincent et DUPONT Annick épouse FENELON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « TB C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Les déposants sont FENELON Vincent domicilié(e) Domicile : 20bis rue de Bellevue,22520 BINIC - 22520 - France et DUPONT Annick épouse FENELON domicilié(e) Domicile : 20bis rue de Bellevue,22520 BINIC - 22520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FENELON Vincent domicilié(e) 20bis rue de Bellevue,22520 BINIC - 22520 - France.

La marque TB C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TB C est expirée depuis le 3 décembre 2012.

FENELON Vincent a également déposé les autres marques suivantes : Cellulaire


FENELON Vincent - Domicile : 20bis rue de Bellevue,22520 BINIC - 22520 - France

DUPONT Annick épouse FENELON - Domicile : 20bis rue de Bellevue,22520 BINIC - 22520 - France


FENELON Vincent - 20bis rue de Bellevue,22520 BINIC - 22520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Constructions non métalliques : terrains à usage sportif et notamment terrains de tennis. Matériaux de construction non métalliques. Construction, réparation et services d'installation de sols sportifs et notamment de terrains de tennis. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.