FENDER MUSICAL INSTRUMENTS CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
94544112
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2024
Présentation de la marque 7
Déposée le 10 novembre 1994 par la société FENDER MUSICAL INSTRUMENTS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la société FENDER MUSICAL INSTRUMENTS CORPORATION domicilié(e) 17600 N. Perimeter Drive, Suite 100 - 85255 - SCOTTSDALE ARIZONA - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bignon Lebray, Maître Xavier Lebray domicilié(e) 14 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France.
La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FENDER MUSICAL INSTRUMENTS CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état du Delaware - 17600 N. Perimeter Drive, Suite 100 - 85255 - SCOTTSDALE ARIZONA - États-Unis
Cabinet Bignon Lebray, Maître Xavier Lebray - 14 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 août 2004 n°2270614 - Publication au BOPI 2004-08-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Inscription le 23 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579619 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569732 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13
Epingles de parure décoratives, épinglettes en métaux précieux, bijouterie, joaillerie, porte-clefs de fantaisie.Sacs à dos, havresacs, portefeuilles, mallettes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs pour le transport (en cuir), sacs à main et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements pour hommes et femmes à savoir, tee-shirts, débardeurs, sweat-shirts, survêtements, chandails, vêtements molletonnés, vestes, chemises de sport, maillots pour le baseball, shorts, chapeaux, bretelles, manteaux, chemises, pantalons, sous-vêtements, chaussettes, gants, chaussures et chaussures de sport.Boucles (accessoires d'habillement) décoratives et de parure, épinglettes non en métaux précieux
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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