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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEMYD
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MIRABELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRABELLE
FEMYD (SARL)

Numéro de dépôt :
95569535
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque MIRABELLE

Déposée le 24 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEMYD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIRABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEMYD domicilié(e) 3, rue Angèle Richard, 62217 BEAURAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 328 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEMYD - France.

La marque MIRABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRABELLE est expirée depuis le 24 avril 2005.

FEMYD a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE de FRAISES


FEMYD (SARL) - 3, rue Angèle Richard, 62217 BEAURAINS - France - SIREN 399328913


FEMYD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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