Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMPLAST DONNONS FORMES A VOS PROJETS
FEMPLAST S.A

Numéro de dépôt :
3336386
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2015
FEMPLAST DONNONS FORMES A VOS PROJETS de FEMPLAST

Présentation de la marque FEMPLAST DONNONS FORMES A VOS PROJETS

Déposée le 17 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) FEMPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMPLAST DONNONS FORMES A VOS PROJETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEMPLAST domicilié(e) 1 rue Marcel Paul,95870 BEZONS - 95870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 891 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard LEPINE 29 INVESTISSEMENTS domicilié(e) 1 rue Marcel Paul,95870 BEZONS - 95870 - France.

La marque FEMPLAST DONNONS FORMES A VOS PROJETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMPLAST DONNONS FORMES A VOS PROJETS est expirée depuis le 17 janvier 2015.


FEMPLAST S.A - 1 rue Marcel Paul,95870 BEZONS - 95870 - France - SIREN 381891068


M. Gérard LEPINE 29 INVESTISSEMENTS - 1 rue Marcel Paul,95870 BEZONS - 95870 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Produits chimiques destinés à l'industrie. Matières plastiques à l'état brut. Préparation pour la trempe et la soudure des métaux. Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques. Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, résines artificielle ou synthétique. Récipients d'emballage en matières plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.