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Marques déposées par FEMMES RESPONSABLES
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Le TILLEUL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le TILLEUL
FEMMES RESPONSABLES, LOI 1901

Numéro de dépôt :
3751236
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/07/2030
Le TILLEUL de FEMMES RESPONSABLES

Présentation de la marque Le TILLEUL

Déposée le 5 juillet 2010 par FEMMES RESPONSABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Le TILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est FEMMES RESPONSABLES, LOI 1901 domicilié(e) 401 VICTOR HUGO, LA HOUBLONNIERE - 62122 - LAPUGNOY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEMMES RESPONSABLES, LOI 1901, Mme TARASCO Michelle domicilié(e) 9/23 de Mormal, Résidence DAMPIERRE PARC SAINT MAUR - 59800 - lille - France.

La marque Le TILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le TILLEUL arrivera à expiration en date du 5 juillet 2030.

FEMMES RESPONSABLES a également déposé les autres marques suivantes : FEMMES RESPONSABLES


FEMMES RESPONSABLES, LOI 1901 - 401 VICTOR HUGO, LA HOUBLONNIERE - 62122 - LAPUGNOY - France


FEMMES RESPONSABLES, LOI 1901, Mme TARASCO Michelle - 9/23 de Mormal, Résidence DAMPIERRE PARC SAINT MAUR - 59800 - lille - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739222 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-10

Produit de l'imprimerie.

Promouvoir auprès des femmes les idées de liberté, de responsabilité et d'initiative et approfondir leur niveau de connaissance civiques, sociales, économiques et culturelles à savoir formation.