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Marques déposées par l'association loi 1901 femmes mixite sports
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association femmes mixité sports Femixsports femix' sports femix.sports,.com,.fr,.eu,.asia,net,.org
Marque enregistrée - Marque en vigueur

association femmes mixité sports Femixsports femix' sports femix.sports,.com,.fr,.eu,.asia,net,.org
association femmes mixite sports, association FEMIX SPORTS

Numéro de dépôt :
4239649
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
association femmes mixité sports Femixsports femix\' sports femix.sports,.com,.fr,.eu,.asia,net,.org de femmes mixite sports

Présentation de la marque association femmes mixité sports Femixsports femix' sports femix.sports,.com,.fr,.eu,.asia,net,.org

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par l'association loi 1901 femmes mixite sports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « association femmes mixité sports Femixsports femix' sports femix.sports,.com,.fr,.eu,.asia,net,.org » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 femmes mixite sports domicilié(e) 13ter rue du moulin - 77600 - BUSSY SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, associaion femmes mixite sports, M. YVES PARET domicilié(e) 13ter rue du moulin - 77600 - BUSSY SAINT MARTIN - France.

La marque association femmes mixité sports Femixsports femix' sports femix.sports,.com,.fr,.eu,.asia,net,.org a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque association femmes mixité sports Femixsports femix' sports femix.sports,.com,.fr,.eu,.asia,net,.org arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.


association femmes mixite sports, association FEMIX SPORTS - 13ter rue du moulin - 77600 - BUSSY SAINT MARTIN - France


associaion femmes mixite sports, M. YVES PARET - 13ter rue du moulin - 77600 - BUSSY SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques .