Déposée le 11 juillet 1975 par Femmes d'Aujourd'hui
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Femmes d'Aujourd'hui domicilié(e) (soc. an. belge), $Het Rijk der Vrouw, naamloze vennootschap société anonyme, rue de Hennin, 65, B-1050 Bruxelles (Belgique). - Belgique.
La marque PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Femmes d'Aujourd'hui - (soc. an. belge), $Het Rijk der Vrouw, naamloze vennootschap société anonyme, rue de Hennin, 65, B-1050 Bruxelles (Belgique). - Belgique
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469
Papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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