Femmes d'Aujourd'hui - société anonyme belge - Het Rijk der Vrouw, naamloze vennootschap, société anonyme, Avenue Frans Van Kalken, 9 - 1070 Bruxelles (BELGIQUE).
Numéro de dépôt :
1301834
Date de dépôt :
11/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1995
Présentation de la marque PATRON
Déposée le 11 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Femmes d'Aujourd'hui belge - Het Rijk der Vrouw
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Femmes d'Aujourd'hui belge - Het Rijk der Vrouw - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRON est expirée depuis le 11 mars 1995.
Femmes d'Aujourd'hui - société anonyme belge - Het Rijk der Vrouw, naamloze vennootschap, société anonyme, Avenue Frans Van Kalken, 9 - 1070 Bruxelles (BELGIQUE). - Belgique
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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