Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par FEMIN'HOUSSE et FEMIN'HOUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FEMIN HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Les déposants sont FEMIN'HOUSSE, Liliane PONTACQ domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "FEMIN'HOUSSE" en cours de formation, 77 rue Magendie 64110 GELOS - France et FEMIN'HOUSSE, Béatrice NALPAS-CALA domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "FEMIN'HOUSSE" en cours de formation, 77 rue Magendie 64110 GELOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.
La marque FEMIN HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMIN HOUSSE est expirée depuis le 30 avril 2020.
FEMIN'HOUSSE, Liliane PONTACQ - Agissant pour le compte de la société "FEMIN'HOUSSE" en cours de formation, 77 rue Magendie 64110 GELOS - France
FEMIN'HOUSSE, Béatrice NALPAS-CALA - Agissant pour le compte de la société "FEMIN'HOUSSE" en cours de formation, 77 rue Magendie 64110 GELOS - France
SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Housses pour kit de sécurité auto comprenant un gilet et/ou un triangle. Housses de casques de vélo, scooter, mobylette et moto. Étuis et housses pour téléphone portable. Etuis et housses pour lecteurs audio et vidéo, pour lecteurs mp3, mp4 et i-pod, pour consoles de jeux, pour clés USB, pour disques externes et lecteurs videos portables. Mallettes de transport et housses de protection pour ordinateurs portables, caméscopes, appareils photo. Housses ou étuis pour lunettes. ;
Sièges de véhicules et housses de sièges de véhicules. Housses de volants de véhicules. Housses de sièges auto. Housses de siège auto pour enfant, housses pour rehausseur de siège. Couvre siège pour véhicules, couvre banquette de véhicules. Housses de selles pour motocyclettes ou bicyclettes. Housses de rangement-organiseur de dos de siège de voiture, protège dos de siège de voiture. Housses de véhicules. ;
Malles, mallettes et valises, parapluies, parasols et cannes. Housses pour parapluie et parasols. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes, étuis pour clefs (maroquinerie). Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sac à provisions, sac à linge. Serviettes pour écoliers. Cartables. Mallettes pour documents, porte-documents. Coffrets pour contenir les affaires de toilettes (vanity case). Trousse de voyage (maroquinerie), trousse à maquillage, trousse à manucure. Housses de vêtements pour le transport ou le rangement. Sacs housses pour vêtements pour le voyage. Housses pour linge sale, pour lingerie et petit linge, housses pour ceintures. ;
Linge de maison, linge de lit, linge de table, non en papier. Couvertures de lit et de table, non en papier. Couvre-lits. Housses de rangement pour couvertures, couettes, couvre-lit. Housses de protection pour meubles, Housses pour meuble-étagères ou armoire démontables. Housses en tissus pour meubles. Housses de coussin, housses d'oreillers, housses de couette. Housses de chaises, de fauteuil, de tabouret, de pouf. Linge de bain à l'exception de l'habillement.
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