Féménias Laurent, Agissant pour le compte de la société EMS CONCEPT en cours de formation
Numéro de dépôt :
3768085
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
Présentation de la marque EMS CONCEPT
Déposée le 21 septembre 2010 par Féménias Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMS CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est Féménias Laurent, Agissant pour le compte de la société EMS CONCEPT en cours de formation domicilié(e) 15 Impasse Calendau - 13890 - MOURIES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Féménias Laurent domicilié(e) 15 Impasse Calendau - 13890 - MOURIES - France.
La marque EMS CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 3 octobre 2011 - Retrait partiel n°559076 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils optoélectroniques ; appareils radio.
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en ingénierie ; expertise en ingénierie. Tous les services mentionnés ci-dessus à l'exception de tous services relatifs aux logiciels pour ordinateurs.
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