FEMAT FEMAT, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque FEMAT
Déposée le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEMAT domicilié(e) 14 chemin des Hirondelles, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 162 171 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.
La marque FEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEMAT arrivera à expiration en date du 22 octobre 2030.
FEMAT a également déposé les autres marques suivantes : Reso Reno
FEMAT, Société par Actions Simplifiée - 14 chemin des Hirondelles, 69570 DARDILLY - France - SIREN 530162171
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 2 octobre 2019 - Immatriculation de société n°769722 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-02
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763179 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; compilation et systématisation de données dans un fichier central, et notamment dans des catalogues électroniques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, tels que programmes de points ou de bons d'achat sur réseaux informatiques mondiaux ; agence d'import-export ; services de vente au détail, par Internet, par correspondance, par catalogue et autres médias ou sur le lien de vente de : apprêt pour couleurs, teintures pour apprêt, blanc de chaux, [blancs] matières colorantes ou peintures, bleus [matières colorantes ou peintures], bois colorant, extraits de bois colorant, bois de teinture, enduits pour le bois [peintures], huiles pour la conservation du bois, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, couleurs pour la céramique, blanc de chaux, colorant bois, extraits de bois colorant, produits pour la conservation du bois, produits contre la corrosion, couleurs, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, diluants pour couleurs, diluants pour laques, diluants pour peintures, enduits [peintures], épaississants pour couleurs, fixatifs [vernis], huiles pour la conservation du bois, laques, diluants pour laques, gommes-laques, liants pour peintures, peintures, peintures antifouling, peintures bactéricides, diluants pour peintures, peintures ignifuges, liants pour peintures, bois de teinture, teintures, terre de Sienne, vernis, sumac pour les vernis, décapants pour cire à parquet, produits pour enlever la peinture, pierre ponce, copeaux de bois pour l'allumage, bois de feu, charbon [combustible], charbon de bois [combustible], cires à usage industriel, copeaux de bois pour l'allumage, huiles pour la peinture, matériaux métalliques à bâtir, armatures métalliques pour béton, coffrages pour le béton, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction réfractaires, mâts [poteaux] métalliques, alliages de métaux communs, revêtements de parois métalliques [construction], cuves et citernes métalliques destinées au stockage des eaux pluviales, cuves et citernes métalliques destinées au stockage des eaux grises, cuves et citernes métalliques destinées à la rétention des eaux pluviales, cuves et citernes métalliques destinées aux réserves incendie, tuyaux métalliques pour l'alimentation de systèmes de récupération et de réutilisation des eaux de pluie, tuyaux métalliques pour l'alimentation de systèmes de recyclage des eaux grises, tuyaux métalliques pour l'alimentation d'ouvrages de rétention des eaux pluviales, tuyaux métalliques pour l'alimentation de systèmes incendie, dégrilleur métallique pour système de récupération d'eau de pluie, filtre métallique pour système de récupération d'eau de pluie, filtre métallique pour ouvrage de rétention des eaux pluviales, dégrilleur métallique pour ouvrage de rétention des eaux pluviales, cabines pour la peinture au pistolet, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, garnitures de chaudières de machines, machines finisseuses, pompe de surpression pour système de récupération d'eau de pluie, pompe de surpression pour système de récupération des eaux grises, machine à filtre pour la récupération des eaux de pluie, machine à filtre pour le recyclage des eaux grises, machines-outils, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, poinçonneuses, poinçons de poinçonneuses, mécanismes de propulsion poinçons de poinçonneuses, machines pulvérisateurs pour véhicules non terrestres, machines scies, lames de scies, parties de machines, outils forets, outils marteaux, parties d'outils mèches, porte-scie, outils scies, parties d'outils lames de scies, appareils et machines pour la purification de l'eau de pluie, appareils et machines pour la purification des eaux grises, stérilisateur pour les eaux pluviales, stérilisateur pour les eaux grises, appareil d'assainissement collectif et non-collectif des eaux vannes, station assainissement individuel, micro-station d'épuration, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils à air chaud, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, alimentateurs de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, appareils de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air, installations de conduites d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, installations de chauffage à eau chaude, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, parties d'installations domestiques ou industrielles filtres, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et machines pour la purification de l'eau, récupérateurs de chaleur, régulateurs de tirage [chauffage], rondelles de robinets d'eau, appuie-main pour peintres, brosses pour peintres, rouleaux de peintres en bâtiment, pinceaux, rubans adhésifs, autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage adhésives, bandes autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, isolants pour câbles, matières à calfeutrer, produits calorifuges, acétate de cellulose, mi-ouvré, feuilles de cellulose régénérée, matières autres que pour l'emballage pour empêcher le rayonnement de la chaleur, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières, joints pour conduites, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, feutre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, gants isolants, huiles isolantes, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, huiles isolantes, matières isolantes, peintures isolantes, isolants, gants isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, écorces pour l'isolation acoustique, joints, garnitures pour joints à expansion, isolant laine de laitier, laine de verre pour l'isolation, isolant laine minérale, laine de laitier [isolant], mastics pour joints, matériaux réfractaires isolants, papier isolant, peintures isolantes, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, matériaux réfractaires, isolants, rubans isolants, vernis isolants, fibres de verre pour l'isolation, laine de verre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, cuves et citernes en béton destinées au stockage des eaux pluviales, cuves et citernes en béton destinées au stockage des eaux grises, cuves et citernes en béton destinées à la rétention des eaux pluviales, cuves et citernes en béton destinées aux réserves incendie, conduites en béton pour l'alimentation de systèmes de récupération et de réutilisation des eaux de pluie, conduites en béton pour l'alimentation de systèmes de recyclage des eaux grises, conduites en béton pour l'alimentation d'ouvrages de rétention des eaux pluviales, conduites en béton pour l'alimentation de systèmes incendie, dégrilleur en béton pour système de récupération d'eau de pluie, dégrilleur en béton pour ouvrage de rétention des eaux pluviales, baguettes en bois pour le lambrissage, matériaux non métalliques à bâtir, béton, coffrages non métalliques pour le béton, éléments de construction en béton, bois de construction, bois de placage, brai [matériau de construction], briques, terre à briques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, chaux, cloisons non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, clapets de tuyaux de drainage, ni en métal, ni en matières plastiques, tuyaux de drainage non métalliques, enduits [matériaux de construction], feutre pour la construction, gravier, grès de construction, gypse, verre isolant, matériaux de construction laitiers, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, liants pour le briquetage, liège aggloméré, matériaux de construction non métalliques, matériaux de construction réfractaires non métalliques, mâts non métalliques [poteaux], revêtements de murs non métalliques, revêtements de parois non métalliques [construction], lames de parquets, carton de pâte de bois [construction], pierres à bâtir, pierres de construction, bois de placage, planchers non métalliques, planches [bois de construction], plaques commémoratives non métalliques, poutres non métalliques, revêtements non métalliques [construction], cristal de roche, roseau pour la construction, terre à briques, terre cuite, enduits bitumineux pour toitures, verre de construction, verre isolant [construction], cuves et citernes en matière plastique destinées au stockage des eaux pluviales, cuves en matière plastique destinées au stockage des eaux grises, cuves et citernes en matière plastique destinées à la rétention des eaux pluviales, cuves et citernes en matière plastique destinées aux réserves incendie, tuyaux en matière plastique pour l'alimentation de systèmes de récupération et de réutilisation des eaux de pluie, tuyaux en matière plastique pour l'alimentation de systèmes de recyclage des eaux grises, tuyaux en matière plastique pour l'alimentation d'ouvrages de rétention des eaux pluviales, tuyaux en matière plastique pour l'alimentation de systèmes incendie, dégrilleur en matière plastique pour système de récupération d'eau de pluie, filtre en matière plastique pour système de récupération d'eau de pluie, filtre en matière plastique pour ouvrage de rétention des eaux pluviales, dégrilleur en matière plastique pour ouvrage de rétention des eaux pluviales, flotteur en matière plastique pour système de récupération d'eau de pluie, brosserie, matériaux pour la brosserie, brosses, bandes à lier non métalliques, copeaux de bois, laine de bois, chanvre, laine brute ou traitée, laine de bois, laine de rembourrage, flocons de laine, ouate à filtrer, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, paille pour le rembourrage, laine de rembourrage, matières de rembourrage, ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, plumes pour le rembourrage, toile cirée [linoléum], linoléum tentures murales non en matières textiles, revêtements de planchers, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de planchers, revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ; organisation de foires, d'expositions et de manifestations publiques à des fins commerciales ou publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires, études de marché ; relations publiques.
Services d'installation, d'entretien et du réparation de matériaux de construction métalliques et non métalliques ; services de construction, en particulier dans le domaine de l'étanchéité ; travaux de couverture de toits ; installation de toitures végétales ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction). ;
Service de transport, camionnage, déchargement, dépôt de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; emballage et entreposage de marchandises ; stockage ; location de conteneurs d'entreposage ; informations en matière d'entreposage, de transport ; collecte et tri de déchets et de matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ainsi que leur élimination et leur retraitement par tous procédés pour le compte de tiers. ;
Traitement de matériaux à savoir transformation de déchets, d'appareils électriques, électroniques et ménagers ; recyclage de déchets ; recyclage d'appareils d'équipement ménager ; recyclage d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers ; transformation (traitement) des déchets ; destruction de déchets.