Déposée le 29 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FELT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BABY NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FELT domicilié(e) 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 171 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque BABY NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FELT, Société par actions simplifiée - 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France - SIREN 335171161
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324200 - Publication au BOPI 2006-09-29
Renouvellement sans limitation n°2074298 - Publication au BOPI 1996-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168586 - Publication au BOPI 1994-01-27
Inscription le 31 août 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439628 - Publication au BOPI 2006-08-31
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628617 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-26
Tous produits cosmétiques, pharmaceutiques, hygiéniques et vétérinaires et en particulier des serviettes imprégnées de liquide pour essuyer
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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