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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FELT
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AMERICAN PAPER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMERICAN PAPER
FELT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1367856
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2026

Présentation de la marque AMERICAN PAPER

Déposée le 12 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMERICAN PAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FELT domicilié(e) 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 171 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque AMERICAN PAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMERICAN PAPER arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

FELT a également déposé les autres marques suivantes : MICRO NET , BABY NET , ESSUYETTE , HIGIE'NET , BABYGIENE , ASEPTONET


FELT, Société par actions simplifiée - 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France - SIREN 335171161


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2006 n°2320809 - Publication au BOPI 2006-08-03

Renouvellement sans limitation n°2069523 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 28 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160273 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 31 août 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439628 - Publication au BOPI 2006-08-31

Renouvellement sans limitation le 19 août 2016 n°2626096 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-19

Tous produits cosmétiques,pharmaceutiques hygiéniques et veterinaires et en particulier des serviettes pour essuyer impregnées avec liquide.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.