Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOBILIS ELITE
FELS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97699900
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2027

Présentation de la marque MOBILIS ELITE

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBILIS ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FELS domicilié(e) 2 rue Joseph Marie Jacquard - 67400 - ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 447 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque MOBILIS ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOBILIS ELITE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2027.

FELS a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIS INNO


FELS, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Joseph Marie Jacquard - 67400 - ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France - SIREN 822447348


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2352958 - Publication au BOPI 2007-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 2 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°723431 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-02

Inscription le 2 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723432 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-02

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2680417 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-02

Chariots (parties de machines) pour rails d'alimentation électrique. Rails d'alimentation électrique destinés notamment aux ponts roulants, aux palans et aux installations spéciales de manutention, d'éclairage et d'outillages électro-portatifs; gaines auto-portantes en matières plastiques munies de plusieurs conducteurs électriques destinées à l'alimentation en courant et, plus généralement, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles et gaines); conduites d'électricité; conducteurs électriques; connecteurs, connexions, boîtes et tableaux de connexion; boîtes et boîtiers de branchement, de jonction et de dérivation (électricité); raccordements, relais et transformateurs électriques; broches (électricité); circuits de commande électriques; contacts électriques; armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité). Profilés non métalliques, et notamment profilés en polychlorure de vinyle, pour la réalisation de rails d'alimentation électrique. Services d'installation, de montage, de démontage, de remontage, d'entretien et de réparation d'installations électriques et notamment de rails d'alimentation électrique. Etudes de projets techniques, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux d'ingénieurs (expertise) et établissement de plans pour la conception et la réalisation d'installations électriques et notamment de rails d'alimentation électrique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.