Déposée le 4 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FELLOWES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LAMISPIRAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FELLOWES FRANCE domicilié(e) 2 rue Edouard Jeanneret,78300 POISSY (dossier no 2369178) - 78300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 634 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2369178) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FELLOWES FRANCE société par actions simplifiée - 2 rue Edouard Jeanneret,78300 POISSY (dossier no 2369178) - 78300 - France - SIREN 328634043
CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2369178) - 75847 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 27 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°474487 - Publication au BOPI 2008-05-27
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369178 - Publication au BOPI 2008-04-04
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Machines pour la reliure de documents. Reliures.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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