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Marques déposées par FELLOT EMMANUEL
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DOMAINE DE CHAMPEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMPEY
FELLOT EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3084685
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2011
DOMAINE DE CHAMPEY de FELLOT EMMANUEL

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMPEY

Déposée le 22 février 2001 par FELLOT EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CHAMPEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est FELLOT EMMANUEL, domicilié(e) Lieu dit : PIERRE FILANT, 69640 RIVOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FELLOT EMMANUEL - France.

La marque DOMAINE DE CHAMPEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMPEY est expirée depuis le 22 février 2011.

FELLOT EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE PIERRE-FILANT


FELLOT EMMANUEL - Lieu dit : PIERRE FILANT, 69640 RIVOLET - France


FELLOT EMMANUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée - Beaujolais - Beaujolais - villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée : domaine de champey.