Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAISSE BRACELET
Numéro de dépôt :
1582672
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/12/1997
Présentation de la marque CAISSE BRACELET
Déposée le 24 décembre 1987 par FELLONNEAU Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CAISSE BRACELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAISSE BRACELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAISSE BRACELET est expirée depuis le 24 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36