Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DE CHAMPCLOS
FELIZZATO Robert

Numéro de dépôt :
1003504
Date de dépôt :
08/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAVES DE CHAMPCLOS

Déposée le 8 décembre 1976 par FELIZZATO Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVES DE CHAMPCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FELIZZATO Robert domicilié(e) BELLEVILLE ST SAONE (RHONE) - France.

La marque CAVES DE CHAMPCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAVES DE CHAMPCLOS est expirée depuis le 8 décembre 1986.

FELIZZATO Robert a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DE CHAMPCLOS


FELIZZATO Robert - BELLEVILLE ST SAONE (RHONE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

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