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Marques déposées par FELIX RENÉ EXPLOITANT AGRICOLE
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LOU BRAMARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOU BRAMARD
FELIX RENÉ EXPLOITANT AGRICOLE
LOU BRAMARD

Numéro de dépôt :
94529777
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2014

Présentation de la marque LOU BRAMARD

Déposée le 15 juillet 1994 par FELIX RENÉ EXPLOITANT AGRICOLE et LOU BRAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOU BRAMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Les déposants sont FELIX RENÉ EXPLOITANT AGRICOLE domicilié(e) (dossier no 2264567) - France et LOU BRAMARD domicilié(e) 26510 SAHUNE (dossier no 2264567) - 26510 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FELIX René LOU BRAMARD domicilié(e) quartier Bramard,26510 SAHUNE (dossier no 2264567) - 26510 - France.

La marque LOU BRAMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOU BRAMARD est expirée depuis le 15 juillet 2014.


FELIX RENÉ EXPLOITANT AGRICOLE - (dossier no 2264567) - France

LOU BRAMARD - 26510 SAHUNE (dossier no 2264567) - 26510 - France


FELIX René LOU BRAMARD - quartier Bramard,26510 SAHUNE (dossier no 2264567) - 26510 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264567 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

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