Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL POTIN
Numéro de dépôt :
1054592
Date de dépôt :
21/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL POTIN
Déposée le 21 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) FELIX POTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL POTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL POTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FELIX POTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°10498 - Publication au BOPI 1979-003