Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FELIX POTIN
/
CAPRICE NORMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE NORMAND
FELIX POTIN

Numéro de dépôt :
1369983
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque CAPRICE NORMAND

Déposée le 10 septembre 1986 par la société FELIX POTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FELIX POTIN domicilié(e) Rue George Sand - Z.I. de la Vigne aux Loups, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2067464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 166 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) (dossier no 2067464) - France.

La marque CAPRICE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE NORMAND est expirée depuis le 10 septembre 2006.

FELIX POTIN a également déposé les autres marques suivantes : FELIX POTIN , LP , BONS VIGNOBLES , CROCAO , DAKKALI , FELICORÉ , DÉFI , PARIS POTIN , FELIX , SAINT AUGUSTIN


FELIX POTIN - Rue George Sand - Z.I. de la Vigne aux Loups, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2067464) - France - SIREN 788166676


CABINET ORES - (dossier no 2067464) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 1996 n°2067464 - Publication au BOPI 1996-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50935 - Publication au BOPI 1991-01-25

Fromages. Biscuits, gâteaux, pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.