Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rescapé France
Monsieur Felix LAVIGNE DELVILLE

Numéro de dépôt :
4672200
Date de dépôt :
04/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2030
Rescapé France de Felix LAVIGNE DELVILLE

Présentation de la marque Rescapé France

Déposée par voie électronique le 4 août 2020 par monsieur Felix LAVIGNE DELVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rescapé France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur Felix LAVIGNE DELVILLE domicilié(e) 210 allée des Granges - 74540 - VIUZ LA CHIESAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Felix LAVIGNE DELVILLE domicilié(e) 210 allée des Granges - 74540 - VIUZ LA CHIESAZ - France.

La marque Rescapé France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rescapé France arrivera à expiration en date du 4 août 2030.


Monsieur Felix LAVIGNE DELVILLE - 210 allée des Granges - 74540 - VIUZ LA CHIESAZ - France


Monsieur Felix LAVIGNE DELVILLE - 210 allée des Granges - 74540 - VIUZ LA CHIESAZ - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.