Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Glosson
Felix Houetinou
Rachid Santaki
Elisabeth Gomis

Numéro de dépôt :
3697146
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Glosson de Felix Houetinou

Présentation de la marque Glosson

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2009 par Felix Houetinou, Rachid Santaki, Elisabeth Gomis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Glosson »

Les déposants sont Felix Houetinou domicilié(e) 48 avenue de la liberté - 94700 - Maisons Alfort - France, Rachid Santaki domicilié(e) 3 impasse Edouard Vaillant - 93380 - Pierrefitte - France, Elisabeth Gomis domicilié(e) 18 rue de Menilmontant - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Felix Houetinou domicilié(e) 48 avenue de la liberté - 94700 - Maisons Alfort - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


Felix Houetinou - 48 avenue de la liberté - 94700 - Maisons Alfort - France

Rachid Santaki - 3 impasse Edouard Vaillant - 93380 - Pierrefitte - France

Elisabeth Gomis - 18 rue de Menilmontant - 75020 - Paris - France


Felix Houetinou - 48 avenue de la liberté - 94700 - Maisons Alfort - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536491 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Produits de l'imprimerie ; journaux ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de messagerie électronique ;

Divertissement ; Publication de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.