Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGAKA Kilti an nou
FELIX Guy-Daniel

Numéro de dépôt :
3729317
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
NEGAKA Kilti an nou de FELIX Guy-Daniel

Présentation de la marque NEGAKA Kilti an nou

Déposée le 12 avril 2010 par FELIX Guy-Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEGAKA Kilti an nou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est FELIX Guy-Daniel domicilié(e) 24 place ARAGON - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FELIX Guy-Daniel domicilié(e) 24 place ARAGON - 92700 - COLOMBES - France.

La marque NEGAKA Kilti an nou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGAKA Kilti an nou est expirée depuis le 12 avril 2020.


FELIX Guy-Daniel - 24 place ARAGON - 92700 - COLOMBES - France


FELIX Guy-Daniel - 24 place ARAGON - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°551946 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Objets d'art en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.