Présentation de la marque LETEMPSSOLAIRE ECO-INNOVATION
Déposée le 19 juillet 2010 par Félix CAZERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LETEMPSSOLAIRE ECO-INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est Félix CAZERES domicilié(e) 9 Avenue Gabriel Péri - 94110 - ARCUEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Félix CAZERES domicilié(e) 9 Avenue Gabriel Péri - 94110 - ARCUEIL - France.
La marque LETEMPSSOLAIRE ECO-INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754507.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETEMPSSOLAIRE ECO-INNOVATION est expirée depuis le 19 juillet 2020.
Félix CAZERES - 9 Avenue Gabriel Péri - 94110 - ARCUEIL - France
Félix CAZERES - 9 Avenue Gabriel Péri - 94110 - ARCUEIL - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Capteurs solaires photovoltaïques (électriques), chargeurs solaires (électriques) ; ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Capteurs solaires thermiques ;
Services d'import-export, vente au détail, en gros, en demi-gros, par correspondance et en ligne de capteurs solaires thermiques, capteurs solaires photovoltaïques, appareils de chauffage et de production de vapeur, équipements de distribution d'eau et installations sanitaires, récupérateurs d'eau de pluie, chargeurs solaires.
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