Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU ROUSSET
Numéro de dépôt :
11390
Date de dépôt :
02/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque CHATEAU ROUSSET
Déposée le 2 août 1978 par FELIX Camille Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU ROUSSET est expirée depuis le 2 août 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025