Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS HAUT MIRANDE
Monsieur Félicien BAREIGE

Numéro de dépôt :
1652422
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/02/2001
CLOS HAUT MIRANDE de Félicien BAREIGE

Présentation de la marque CLOS HAUT MIRANDE

Déposée le 19 février 1991 par monsieur Félicien BAREIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS HAUT MIRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Félicien BAREIGE domicilié(e) Chateau Vachon, 33330 ST EMILION - France.

La marque CLOS HAUT MIRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS HAUT MIRANDE est expirée depuis le 19 février 2001.

Félicien BAREIGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VACHON APPELLATION ST EMILION CONTROLEE , COMTE DE VACHON


Monsieur Félicien BAREIGE - Chateau Vachon, 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CLOS HAUT MIRANDE