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Marques déposées par FELICE association
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PASSEPORT CADEAU INTERCE ACENER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSEPORT CADEAU INTERCE ACENER
FELICE association
ACENER association

Numéro de dépôt :
3419531
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2016
PASSEPORT CADEAU INTERCE ACENER de FELICE association

Présentation de la marque PASSEPORT CADEAU INTERCE ACENER

Déposée le 23 mars 2006 par FELICE association et ACENER association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT CADEAU INTERCE ACENER »

Les déposants sont FELICE association domicilié(e) 37 Lamoricière,44000 NANTES - 44000 - France et ACENER association domicilié(e) 4 Heronnière,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACENER domicilié(e) 4 Heronnière,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT CADEAU INTERCE ACENER est expirée depuis le 23 mars 2016.


FELICE association - 37 Lamoricière,44000 NANTES - 44000 - France

ACENER association - 4 Heronnière,44000 NANTES - 44000 - France


ACENER - 4 Heronnière,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

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