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Marques déposées par la société FELETTI René
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LE GRENIER AUX PAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRENIER AUX PAINS
FELETTI René

Numéro de dépôt :
99793439
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque LE GRENIER AUX PAINS

Déposée le 18 mai 1999 par la société FELETTI René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRENIER AUX PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la société FELETTI René domicilié(e) 23 Bd Edouard Lacour, 47000 AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 019 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FELETTI René - France.

La marque LE GRENIER AUX PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRENIER AUX PAINS est expirée depuis le 18 mai 2009.


FELETTI René - 23 Bd Edouard Lacour, 47000 AGEN - France - SIREN 418019204


Monsieur FELETTI René - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351800 - Publication au BOPI 2002-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir